LOUIS DE BELAIR
Présentation de la marque LOUIS DE BELAIR
Déposée le 5 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOUIS DE BELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LOUIS DE BELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOUIS DE BELAIR est expirée depuis le 5 novembre 2021.
S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199683 - Publication au BOPI 2001-06-05
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2011 n°2479450 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07